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Mack Animation GmbH & Co. KG
Wilhelmstr. 4
30171 Hannover
GERMANY

Tel.:+49 511 844 899 – 0
E-Mail: info@mackanimation.com

Société enregistrée au tribunal d’instance de Hannover sous le numéro HRA 204583
Numéro TVA DE2521804074

Sociétaire à responsabilité personnelle :
Mack Animation GmbH
Hannover
Société enregistrée au tribunal d’instance de Hannover sous le numéro HRB 217104
Présidents-directeurs généraux : Holger Tappe

Exclusion de responsabilité

Contenu

L’entreprise Mack Animation GmbH & Co. KG (ci-après « le prestataire ») ne peut garantir l’actualisation, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies malgré de multiples vérifications du contenu.

Les recours en responsabilité à l’encontre du prestataire, liés à des préjudices matériels ou intellectuels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par des informations erronées ou incomplètes, sont en principe exclus pour autant que l’on ne puisse prouver de faute intentionnelle ou de négligence grave dans le chef du prestataire.

Le prestataire se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’effacer des parties du site ou l’ensemble de l’offre, ou de suspendre la publication sans avertissement préalable.

Liens

Dans la mesure où le prestataire renvoie directement ou indirectement à des sites Internet externes (« liens »), le prestataire n’engage sa responsabilité que s’il a une connaissance exacte des contenus et qu’il lui est raisonnablement et techniquement possible d’empêcher une utilisation en cas de contenus illégaux.

Par la présente, le prestataire déclare expressément qu’au moment de l’insertion des liens, les pages accessibles par ces liens ne contiennent aucun contenu illégal. Le prestataire n’a aucune influence sur la composition actuelle et future des pages accessibles par un lien. Le prestataire décline donc expressément la responsabilité pour toutes les modifications de contenu effectuées sur ces pages après l’insertion des liens.

Le prestataire décline toute responsabilité quant au contenu, la disponibilité, l’exactitude et la précision des pages accessibles par des liens, de leurs offres, liens ou annonces publicitaires. Le prestataire ne peut être tenu responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, ni des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations publiées sur les sites accessibles par les liens.

Droits d’auteur

Le fournisseur entend respecter la législation sur les droits d’auteur dans toutes ses publications. Si les droits d’auteur venaient malgré tout à être violés, le fournisseur s’engage à retirer l’objet en question de sa publication après en avoir été averti ou à l’identifier avec le droit d’auteur correspondant.

Toutes les marques commerciales et marques déposées citées dans cette offre internet et protégées par des tiers sont soumises sans limitation aux dispositions légales applicables aux droits d’auteur ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré correspondant.
Le simple fait qu’elles soient mentionnées ne permet pas de conclure que les marques déposées ne sont pas protégées par les droits de tiers.

Le droit d’auteur qui régit les contenus du fournisseur sur ce domaine revient exclusivement au fournisseur. Une reproduction des images, sons ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès du fournisseur.

Efficacité juridique

La présente exclusion de responsabilité est réputée faire partie intégrante de l’offre Internet qui renvoie à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne sont pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité des dispositions restantes de ce document n’en resteront pas moins intacts.

Procédure de recours pour le règlement en ligne des litiges pour les consommateurs (RLL) :

http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous ne sommes pas prêts et pas tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant le service de médiation des consommateurs.

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